CONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE |
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1 - Introduction
2 - Droit d'auteur et droit à l'image
3 - Achat
4 - Commande
5 - Paiement
6 - Délais d'exécution
7 - Délais de livraison
8 - Frais de livraison
9 - Garanties
Artiste peintre et Dessinatrice affiliée à la Maison des Artistes.
N° SIRET
: 510 511 017 00012
Prix TTC. TVA non applicable, Article 293B du Code Général des Impôts.
Je travaille uniquement d'après photo pour les dessins et les peintures sur commande.
Les images présentées sur ce site ne sont pas libres de droit. Vous
ne pouvez pas les utiliser à des fins commerciales, ou en tirer profit.
Si vous souhaitez les utiliser avec mon accord écrit et sous conditions, contactez moi via le
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Les oeuvres présentées sur ce site sont protégées par le droit d'auteur.
Toute reproduction, totale ou partielle, sans mon accord explicite entraînerait des poursuites judiciaires.
En cas de commande d'une oeuvre exécutée d'après photo, sauf mention contraire explicite par écrit de votre part, je me réserve le droit de faire usage de mes réalisations d'après photo et de la photo fournie par le client à des fins de communication et de publicité concernant mon activité, ainsi que lors de prospections commerciales
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Les oeuvres non disponibles portent la mention « ND ». Pour les autres, cliquez sur le caddie sous la vignette pour accèder au formulaire de réservation en ligne. Dès réception de votre message, je vous ferai parvenir une facture et l'oeuvre concernée sera mise de côté jusqu'à réception et encaissement du paiement. L'oeuvre vous sera ensuite expédiée dans les plus brefs délais. Veuillez vous reporter à l'article 6 "Délais de Livraison" pour en savoir plus.
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la fourchette de prix souhaitée et n'oubliez pas de joindre une photo à votre
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Je vous ferai ensuite parvenir un devis. Une fois le devis accepté, un
acompte non remboursable de 30% (trente pour cent) du montant total de la
facture vous sera demandé afin de finaliser la commande.
Les prix sont exprimés en Euros.
Seuls les paiements en espèces ou par chèque bancaire sont acceptés.
Le paiement devra être effectué à réception de
la facture.
Votre oeuvre vous sera envoyée dès réception de votre règlement et, si vous réglez par chèque bancaire, encaissement dudit chèque par
mes services bancaires.
Les délais d'exécution seront à définir au cas par cas, selon que votre commande
concerne un dessin ou une peinture et selon la taille de l'oeuvre.
Ces délais tiendront compte de la préparation et de l'exécution proprement
dite.
L'exécution de l'oeuvre ne commencera qu'à réception de
l'acompte et une facture vous sera envoyée dès que l'oeuvre
sera terminée.
Avec cette facture, je vous ferai parvenir, par e-mail ou par courrier, une photo de votre commande terminée.
Les délais de livraison sont de 1 (une) à 6 (six) semaines
selon l'endroit où devront être envoyées les oeuvres et
selon le poids de l'envoi.
Les commandes seront
traitées dans les plus brefs délais dès réception
du devis accepté.
La livraison
sera lancée dès que les conditions détaillées à l'article 4 "Paiement" seront remplies.
Pour toute information, n'hésitez pas à utiliser le
formulaire de contact.
Le prix est exprimé en Euros.
Les frais de port pour les dessins sont inclus dans les tarifs indiqués jusqu'au format A2 (49x52,4cm).
Passé ce format, les frais de traitement et de transports débutent à 4,30 Euros TTC
(quatre Euros et trente cts) pour un dessin expédié en France.
A titre indicatif, vous pouvez consulter les tarifs de la Poste.
Pour une peinture, le tarif de livraison dépendra
du poid et de la taille de l'oeuvre à expédier et sera détaillé
sur la facture qui vous sera envoyée.
A titre indicatif, vous pouvez consulter les tarifs de la Poste pour l'envoi des colis.
Pour les autres pays de l'union européenne et l'international, merci de me
contacter via le formulaire. Le tarif sera ajusté selon votre pays de résidence.
Les articles sont emballés dans des cartons d'emballage adaptés ou des enveloppes matelassées, et toujours vérifiés avant leur départ. L'artiste ne sera en aucun cas responsable des dégâts ou détériorations qui pourraient être occasionnés durant l'acheminement des articles.